Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUVELAIR
SOCIETE TUVEDOC

Numéro de dépôt :
13410
Date de dépôt :
05/10/1979
Lieu de dépôt :
LODEVE

Présentation de la marque TUVELAIR

Déposée le 5 octobre 1979 par SOCIETE TUVEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LODEVE), la marque française « TUVELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TUVEDOC domicilié(e) (S.A.R.L.) Avenue de la Gare 34260 LE BOUSQUET D'ORB. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGARET - France.

La marque TUVELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TUVELAIR est expirée depuis le 5 octobre 1989.

SOCIETE TUVEDOC a également déposé les autres marques suivantes : TUV FLEX , TUV SPRAY , TUVAGRI , TUVOR , TUVETEC , TUV RAIN , TUVEDOC , TUVER , GOMVYL


SOCIETE TUVEDOC - (S.A.R.L.) Avenue de la Gare 34260 LE BOUSQUET D'ORB. - France


NOUGARET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Gutta-percha gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.